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DEBARGE DANIEL

Active
Siren409 499 027Entrepreneur individuel63590 LA CHAPELLE-AGNONCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBARGE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1982, identifié par le SIREN 409 499 027. Elle est domiciliée Ld la Gilbertasse, 63590 La Chapelle-Agnon. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBARGE DANIEL

Dénomination
DEBARGE DANIEL
SIREN
409 499 027
SIRET (siège)
409 499 027 00012
N° TVA intracommunautaire
FR47409499027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 499 027
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
LD LA GILBERTASSE, 63590, LA CHAPELLE-AGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBARGE DANIEL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de la vigne

Finances de DEBARGE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARGE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBARGE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63590 LA CHAPELLE-AGNONSiègeActif

    409 499 027 00012 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DEBARGE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARGE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARGE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARGE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARGE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARGE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARGE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur DEBARGE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEBARGE DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEBARGE DANIEL est 409 499 027. Le SIRET de son siège social est 409 499 027 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47409499027.

Où se situe le siège social de DEBARGE DANIEL ?

Le siège social de DEBARGE DANIEL est situé Ld la Gilbertasse, 63590 La Chapelle-Agnon.

DEBARGE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARGE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARGE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARGE DANIEL.

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