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DEBARNOT BRUNO

Active
Siren993 935 410Entrepreneur individuel03160 FranchesseCréée le 17 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBARNOT BRUNO est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 935 410. Son siège social est situé 2 RUE des Lanciers, 03160 Franchesse. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBARNOT BRUNO

Dénomination
DEBARNOT BRUNO
SIREN
993 935 410
SIRET (siège)
993 935 410 00015
N° TVA intracommunautaire
FR52993935410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 935 410
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
17 novembre 2025
Siège social
2 RUE des Lanciers, 03160, Franchesse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DEBARNOT BRUNO

apiculture 9 ruches

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Finances de DEBARNOT BRUNO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARNOT BRUNO

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBARNOT BRUNO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03160 FranchesseSiègeActif

    993 935 410 00015 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DEBARNOT BRUNO

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARNOT BRUNO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARNOT BRUNO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARNOT BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARNOT BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARNOT BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARNOT BRUNO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2025

Questions fréquentes sur DEBARNOT BRUNO

Quel est le numéro SIREN de DEBARNOT BRUNO ?

Le numéro SIREN de DEBARNOT BRUNO est 993 935 410. Le SIRET de son siège social est 993 935 410 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52993935410.

Où se situe le siège social de DEBARNOT BRUNO ?

Le siège social de DEBARNOT BRUNO est situé 2 RUE des Lanciers, 03160 Franchesse.

DEBARNOT BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARNOT BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARNOT BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARNOT BRUNO.

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