DEBARNOT FABRICE
Active6820A · Location de logements
DEBARNOT FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 août 2004 sous le numéro SIREN 478 630 866. Le siège social de l'entreprise se trouve bd de la Mothe Carre St Georges Zac Stani, 54000 Nancy. DEBARNOT FABRICE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DEBARNOT FABRICE
INSEE- Dénomination
- DEBARNOT FABRICE
- SIREN
- 478 630 866
- SIRET (siège)
- 478 630 866 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR58478630866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 630 866
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juin 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 23 août 2004
- Siège social
- BD DE LA MOTHE CARRE ST GEORGES ZAC STANI, 54000, NANCY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DEBARNOT FABRICE
Location de logements
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Établissements de DEBARNOT FABRICE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 54000 NANCYSiègeActif
478 630 866 00018 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820A
- 69003 LyonFermé
478 630 866 00026 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 9511Z
Conformité de DEBARNOT FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARNOT FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBARNOT FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBARNOT FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 août 2004
Questions fréquentes sur DEBARNOT FABRICE
Quel est le numéro SIREN de DEBARNOT FABRICE ?
Le numéro SIREN de DEBARNOT FABRICE est 478 630 866. Le SIRET de son siège social est 478 630 866 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58478630866.
Où se situe le siège social de DEBARNOT FABRICE ?
Le siège social de DEBARNOT FABRICE est situé bd de la Mothe Carre St Georges Zac Stani, 54000 Nancy.
DEBARNOT FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBARNOT FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBARNOT FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARNOT FABRICE.
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