DEBARNOT JACQUES

Active

Siren400 552 501Entrepreneur individuel71420 CIRY-LE-NOBLECréée le 01 janvier 1969

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 552 501, DEBARNOT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1969. Le siège social de l'entreprise se trouve Mont Bouton, 71420 Ciry-le-Noble. L'entreprise déclare le code NAF 012A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBARNOT JACQUES

INSEE

Dénomination: DEBARNOT JACQUES
SIREN: 400 552 501
SIRET (siège): 400 552 501 00019
N° TVA intracommunautaire: FR78400552501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 400 552 501
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 012A
Date de création: 01 janvier 1969
Siège social: MONT BOUTON, 71420, CIRY-LE-NOBLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBARNOT JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEBARNOT JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARNOT JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBARNOT JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

71420 CIRY-LE-NOBLESiègeFermé
400 552 501 00019 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 012A

Documents juridiques de DEBARNOT JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARNOT JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARNOT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARNOT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARNOT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARNOT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARNOT JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur DEBARNOT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DEBARNOT JACQUES ?

Le numéro SIREN de DEBARNOT JACQUES est 400 552 501. Le SIRET de son siège social est 400 552 501 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78400552501.

Où se situe le siège social de DEBARNOT JACQUES ?

Le siège social de DEBARNOT JACQUES est situé Mont Bouton, 71420 Ciry-le-Noble.