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DEBARNOT PIERRE

Active
Siren428 046 247Entrepreneur individuel25370 METABIEFCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBARNOT PIERRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1986 sous le numéro SIREN 428 046 247. Elle est domiciliée 5 C Pl Xavier Authier, 25370 Metabief. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEBARNOT PIERRE

Dénomination
DEBARNOT PIERRE
SIREN
428 046 247
SIRET (siège)
428 046 247 00014
N° TVA intracommunautaire
FR82428046247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 046 247
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
5 C PL XAVIER AUTHIER, 25370, METABIEF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBARNOT PIERRE

Location de logements

Finances de DEBARNOT PIERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARNOT PIERRE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBARNOT PIERRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25370 METABIEFSiègeActif

    428 046 247 00014 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEBARNOT PIERRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARNOT PIERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARNOT PIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARNOT PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARNOT PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARNOT PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARNOT PIERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur DEBARNOT PIERRE

Quel est le numéro SIREN de DEBARNOT PIERRE ?

Le numéro SIREN de DEBARNOT PIERRE est 428 046 247. Le SIRET de son siège social est 428 046 247 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82428046247.

Où se situe le siège social de DEBARNOT PIERRE ?

Le siège social de DEBARNOT PIERRE est situé 5 C Pl Xavier Authier, 25370 Metabief.

DEBARNOT PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARNOT PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARNOT PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARNOT PIERRE.

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