DEBARNOT SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
DEBARNOT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 janvier 2020 sous le numéro SIREN 882 395 155. Le siège social de l'entreprise se trouve 65 rue Jean-Jacques Rousseau 3eme Etage, 21000 Dijon. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DEBARNOT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DEBARNOT SEBASTIEN
- SIREN
- 882 395 155
- SIRET (siège)
- 882 395 155 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR90882395155Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 882 395 155
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 04 janvier 2020
- Siège social
- 65 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU 3EME ETAGE, 21000, DIJON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DEBARNOT SEBASTIEN
Location de logements
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Établissements de DEBARNOT SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
882 395 155 00014 · ouvert le 04 janvier 2020 · NAF 6820A
- 21000 DIJONActif
882 395 155 00022 · ouvert le 01 mars 2020 · NAF 6820A
- 21000 DIJONActif
882 395 155 00030 · ouvert le 01 mars 2020 · NAF 6820A
Conformité de DEBARNOT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARNOT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBARNOT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBARNOT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 janvier 2020
Questions fréquentes sur DEBARNOT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DEBARNOT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DEBARNOT SEBASTIEN est 882 395 155. Le SIRET de son siège social est 882 395 155 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90882395155.
Où se situe le siège social de DEBARNOT SEBASTIEN ?
Le siège social de DEBARNOT SEBASTIEN est situé 65 rue Jean-Jacques Rousseau 3eme Etage, 21000 Dijon.
DEBARNOT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBARNOT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBARNOT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARNOT SEBASTIEN.
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