DEBARNOT STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 814 386 157, DEBARNOT STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 19 octobre 2015. Son siège social est situé Plat des Granges, 69870 Claveisolles. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.
Fiche d'identité de DEBARNOT STEPHANE
INSEE- Dénomination
- DEBARNOT STEPHANE
- SIREN
- 814 386 157
- SIRET (siège)
- 814 386 157 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR83814386157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 386 157
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z
- Date de création
- 19 octobre 2015
- Siège social
- PLAT DES GRANGES, 69870, CLAVEISOLLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBARNOT STEPHANE
Vente produit alimentaire et non alimentaire et tous produits non réglementés
Finances de DEBARNOT STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBARNOT STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBARNOT STEPHANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69870 CLAVEISOLLESSiègeActif
814 386 157 00014 · ouvert le 19 octobre 2015 · NAF 4789Z
Documents juridiques de DEBARNOT STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBARNOT STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARNOT STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBARNOT STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARNOT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBARNOT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBARNOT STEPHANE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 octobre 2015
Questions fréquentes sur DEBARNOT STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de DEBARNOT STEPHANE ?
Le numéro SIREN de DEBARNOT STEPHANE est 814 386 157. Le SIRET de son siège social est 814 386 157 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83814386157.
Où se situe le siège social de DEBARNOT STEPHANE ?
Le siège social de DEBARNOT STEPHANE est situé Plat des Granges, 69870 Claveisolles.
DEBARNOT STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBARNOT STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBARNOT STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARNOT STEPHANE.
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