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DEBARRE BERNARD

Active
Siren495 211 468Entrepreneur individuel81710 SAIXCréée le 04 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 495 211 468, DEBARRE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 4 avril 2007. Elle est domiciliée 5 Che des Amoureux, 81710 Saix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de DEBARRE BERNARD

Dénomination
DEBARRE BERNARD
SIREN
495 211 468
SIRET (siège)
495 211 468 00022
N° TVA intracommunautaire
FR70495211468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 211 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
04 avril 2007
Siège social
5 CHE DES AMOUREUX, 81710, SAIX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBARRE BERNARD

Nettoyage courant des bâtiments

Finances de DEBARRE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARRE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBARRE BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 81710 SAIXSiègeActif

    495 211 468 00022 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 8121Z

  • 31200 TOULOUSEFermé

    495 211 468 00014 · ouvert le 03 avril 2007 · NAF 4334Z

Documents juridiques de DEBARRE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARRE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARRE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARRE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARRE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARRE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARRE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 2007

Questions fréquentes sur DEBARRE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DEBARRE BERNARD ?

Le numéro SIREN de DEBARRE BERNARD est 495 211 468. Le SIRET de son siège social est 495 211 468 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70495211468.

Où se situe le siège social de DEBARRE BERNARD ?

Le siège social de DEBARRE BERNARD est situé 5 Che des Amoureux, 81710 Saix.

DEBARRE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARRE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARRE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARRE BERNARD.

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