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DEBART JEAN

Active
Siren440 910 768Entrepreneur individuel80340 ETINEHEM-MERICOURTCréée le 01 juillet 2001

0170Z · Chasse, piégeage et services annexes

DEBART JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2001 sous le numéro SIREN 440 910 768. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 Haut, 80340 Etinehem-Mericourt. Son activité principale est chasse, piégeage et services annexes (code NAF 0170Z).

Fiche d'identité de DEBART JEAN

Dénomination
DEBART JEAN
SIREN
440 910 768
SIRET (siège)
440 910 768 00017
N° TVA intracommunautaire
FR61440910768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 910 768
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0170Z - Chasse, piégeage et services annexes
Date de création
01 juillet 2001
Siège social
18 HAUT, 80340, ETINEHEM-MERICOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBART JEAN

Chasse, piégeage et services annexes

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Établissements de DEBART JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80340 ETINEHEM-MERICOURTSiègeActif

    440 910 768 00017 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 0170Z

Conformité de DEBART JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBART JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBART JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBART JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2001

Questions fréquentes sur DEBART JEAN

Quel est le numéro SIREN de DEBART JEAN ?

Le numéro SIREN de DEBART JEAN est 440 910 768. Le SIRET de son siège social est 440 910 768 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61440910768.

Où se situe le siège social de DEBART JEAN ?

Le siège social de DEBART JEAN est situé 18 Haut, 80340 Etinehem-Mericourt.

DEBART JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBART JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBART JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBART JEAN.