DEBART JEAN
Active0170Z · Chasse, piégeage et services annexes
DEBART JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2001 sous le numéro SIREN 440 910 768. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 Haut, 80340 Etinehem-Mericourt. Son activité principale est chasse, piégeage et services annexes (code NAF 0170Z).
Fiche d'identité de DEBART JEAN
INSEE- Dénomination
- DEBART JEAN
- SIREN
- 440 910 768
- SIRET (siège)
- 440 910 768 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR61440910768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 910 768
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0170Z - Chasse, piégeage et services annexes
- Date de création
- 01 juillet 2001
- Siège social
- 18 HAUT, 80340, ETINEHEM-MERICOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBART JEAN
Chasse, piégeage et services annexes
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Établissements de DEBART JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 80340 ETINEHEM-MERICOURTSiègeActif
440 910 768 00017 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 0170Z
Conformité de DEBART JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBART JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBART JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBART JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2001
Questions fréquentes sur DEBART JEAN
Quel est le numéro SIREN de DEBART JEAN ?
Le numéro SIREN de DEBART JEAN est 440 910 768. Le SIRET de son siège social est 440 910 768 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61440910768.
Où se situe le siège social de DEBART JEAN ?
Le siège social de DEBART JEAN est situé 18 Haut, 80340 Etinehem-Mericourt.
DEBART JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBART JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBART JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBART JEAN.
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