DEBART NOEL
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Enregistré sous le numéro SIREN 435 169 834, DEBART NOEL est un entrepreneur individuel créé le 8 novembre 2000. Son siège social est situé 285 av du Pere Leonid Chrol Centre Communal d'Action, 82000 Montauban. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de DEBART NOEL
INSEE- Dénomination
- DEBART NOEL
- SIREN
- 435 169 834
- SIRET (siège)
- 435 169 834 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR94435169834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 169 834
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 08 novembre 2000
- Siège social
- 285 AV DU PERE LEONID CHROL CENTRE COMMUNAL D'ACTION, 82000, MONTAUBAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEBART NOEL
Vente de fins de séries en tout genre, tapis, matelas, petit mobilier, linge de maison, antiquités, brocante, élagage, entretien de parcs et jardins.
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Établissements de DEBART NOEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 82000 MONTAUBANSiègeActif
435 169 834 00023 · ouvert le 08 novembre 2000 · NAF 4789Z
- 82000 MONTAUBANFermé
435 169 834 00015 · ouvert le 08 novembre 2000 · NAF 4781Z
Conformité de DEBART NOEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBART NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBART NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBART NOEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
- création
Date d'effet : 08 novembre 2000
Questions fréquentes sur DEBART NOEL
Quel est le numéro SIREN de DEBART NOEL ?
Le numéro SIREN de DEBART NOEL est 435 169 834. Le SIRET de son siège social est 435 169 834 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94435169834.
Où se situe le siège social de DEBART NOEL ?
Le siège social de DEBART NOEL est situé 285 av du Pere Leonid Chrol Centre Communal d'Action, 82000 Montauban.
DEBART NOEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBART NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBART NOEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBART NOEL.
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