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DEBART SAMUEL

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Siren884 532 763Entrepreneur individuel60140 MOGNEVILLECréée le 24 juin 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBART SAMUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 juin 2020 sous le numéro SIREN 884 532 763. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pl de l'Eglise, 60140 Mogneville. L'entreprise déclare le code NAF 4391B comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBART SAMUEL

Dénomination
DEBART SAMUEL
SIREN
884 532 763
SIRET (siège)
884 532 763 00015
N° TVA intracommunautaire
FR50884532763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 884 532 763
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391B
Date de création
24 juin 2020
Siège social
1 PL DE L'EGLISE, 60140, MOGNEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBART SAMUEL

Couverture, ravalement, maçonnerie, peinture, homme toutes mains, entretien intérieur et extérieur de la maison, nettoyage de la toiture, literie, ameublement, bazar, accessoire de mode, de marchandises divers, restauration rapide sans vente d'alcool, brocante, foire, marché, braderie.

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Finances de DEBART SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBART SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBART SAMUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60140 MOGNEVILLESiègeActif

    884 532 763 00015 · ouvert le 01 juin 2020 · NAF 4391B

Documents juridiques de DEBART SAMUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBART SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBART SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBART SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBART SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBART SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBART SAMUEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-06-26 · Début d'activité : 2020-06-01

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2020

Questions fréquentes sur DEBART SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de DEBART SAMUEL ?

Le numéro SIREN de DEBART SAMUEL est 884 532 763. Le SIRET de son siège social est 884 532 763 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50884532763.

Où se situe le siège social de DEBART SAMUEL ?

Le siège social de DEBART SAMUEL est situé 1 Pl de l'Eglise, 60140 Mogneville.

DEBART SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBART SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBART SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBART SAMUEL.

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