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DEBAS CLEMENT

Active
Siren903 498 749100076890 BEAUTOTCréée le 01 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAS CLEMENT est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2022, identifiée par le SIREN 903 498 749. Elle est domiciliée 849 Rte de la Gentilhommiere, 76890 Beautot. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de DEBAS CLEMENT

Dénomination
DEBAS CLEMENT
SIREN
903 498 749
SIRET (siège)
903 498 749 00014
N° TVA intracommunautaire
FR39903498749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 498 749
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 2022
Siège social
849 RTE DE LA GENTILHOMMIERE, 76890, BEAUTOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAS CLEMENT

Élevage d'autres animaux

Finances de DEBAS CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAS CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAS CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76890 BEAUTOTSiègeActif

    903 498 749 00014 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DEBAS CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAS CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAS CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAS CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAS CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAS CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAS CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2022

Questions fréquentes sur DEBAS CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de DEBAS CLEMENT ?

Le numéro SIREN de DEBAS CLEMENT est 903 498 749. Le SIRET de son siège social est 903 498 749 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39903498749.

Où se situe le siège social de DEBAS CLEMENT ?

Le siège social de DEBAS CLEMENT est situé 849 Rte de la Gentilhommiere, 76890 Beautot.

DEBAS CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAS CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAS CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAS CLEMENT.

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