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DEBAS FREDERIC

Active
Siren442 258 356Entrepreneur individuel91490 MILLY-LA-FORETCréée le 01 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAS FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2002, identifié par le SIREN 442 258 356. Son siège social est situé 1 bd du Marechal Joffre residence Notre Dame de l'Esperance, 91490 Milly-la-Foret. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DEBAS FREDERIC

Dénomination
DEBAS FREDERIC
SIREN
442 258 356
SIRET (siège)
442 258 356 00025
N° TVA intracommunautaire
FR59442258356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 258 356
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mars 2002
Siège social
1 BD DU MARECHAL JOFFRE RESIDENCE NOTRE DAME DE L'ESPERANCE, 91490, MILLY-LA-FORET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBAS FREDERIC

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DEBAS FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAS FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAS FREDERIC

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 91490 MILLY-LA-FORETSiègeActif

    442 258 356 00025 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 6820B

  • 78910 OrgerusActif

    442 258 356 00033 · ouvert le 09 octobre 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DEBAS FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAS FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAS FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAS FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAS FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAS FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAS FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2002

Questions fréquentes sur DEBAS FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DEBAS FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DEBAS FREDERIC est 442 258 356. Le SIRET de son siège social est 442 258 356 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59442258356.

Où se situe le siège social de DEBAS FREDERIC ?

Le siège social de DEBAS FREDERIC est situé 1 bd du Marechal Joffre residence Notre Dame de l'Esperance, 91490 Milly-la-Foret.

DEBAS FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAS FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAS FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAS FREDERIC.

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