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DEBAS JACQUELINE

Active
Siren502 633 571Entrepreneur individuel51130 LOISY-EN-BRIECréée le 01 janvier 2008

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

DEBAS JACQUELINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2008, identifié par le SIREN 502 633 571. Elle est domiciliée 15 Grande rue, 51130 Loisy-en-Brie. DEBAS JACQUELINE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DEBAS JACQUELINE

Dénomination
DEBAS JACQUELINE
SIREN
502 633 571
SIRET (siège)
502 633 571 00018
N° TVA intracommunautaire
FR29502633571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 633 571
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2008
Siège social
15 GRANDE RUE, 51130, LOISY-EN-BRIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAS JACQUELINE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DEBAS JACQUELINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51130 LOISY-EN-BRIESiègeActif

    502 633 571 00018 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0111Z

Conformité de DEBAS JACQUELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAS JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAS JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBAS JACQUELINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur DEBAS JACQUELINE

Quel est le numéro SIREN de DEBAS JACQUELINE ?

Le numéro SIREN de DEBAS JACQUELINE est 502 633 571. Le SIRET de son siège social est 502 633 571 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29502633571.

Où se situe le siège social de DEBAS JACQUELINE ?

Le siège social de DEBAS JACQUELINE est situé 15 Grande rue, 51130 Loisy-en-Brie.

DEBAS JACQUELINE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAS JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAS JACQUELINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAS JACQUELINE.