DEBAS JACQUELINE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
DEBAS JACQUELINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2008, identifié par le SIREN 502 633 571. Elle est domiciliée 15 Grande rue, 51130 Loisy-en-Brie. DEBAS JACQUELINE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de DEBAS JACQUELINE
INSEE- Dénomination
- DEBAS JACQUELINE
- SIREN
- 502 633 571
- SIRET (siège)
- 502 633 571 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR29502633571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 633 571
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 2008
- Siège social
- 15 GRANDE RUE, 51130, LOISY-EN-BRIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBAS JACQUELINE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DEBAS JACQUELINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51130 LOISY-EN-BRIESiègeActif
502 633 571 00018 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0111Z
Conformité de DEBAS JACQUELINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAS JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBAS JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBAS JACQUELINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2008
Questions fréquentes sur DEBAS JACQUELINE
Quel est le numéro SIREN de DEBAS JACQUELINE ?
Le numéro SIREN de DEBAS JACQUELINE est 502 633 571. Le SIRET de son siège social est 502 633 571 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29502633571.
Où se situe le siège social de DEBAS JACQUELINE ?
Le siège social de DEBAS JACQUELINE est situé 15 Grande rue, 51130 Loisy-en-Brie.
DEBAS JACQUELINE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBAS JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBAS JACQUELINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAS JACQUELINE.
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