DEBAS SEBASTIEN
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 528 325 863, DEBAS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Sente de Villiers, 94140 Alfortville. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de DEBAS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DEBAS SEBASTIEN
- SIREN
- 528 325 863
- SIRET (siège)
- 528 325 863 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR26528325863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 325 863
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 octobre 2010
- Siège social
- 4 SENTE DE VILLIERS, 94140, ALFORTVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBAS SEBASTIEN
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de DEBAS SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94140 ALFORTVILLESiègeActif
528 325 863 00017 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 9003A
Conformité de DEBAS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBAS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBAS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2010
Questions fréquentes sur DEBAS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DEBAS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DEBAS SEBASTIEN est 528 325 863. Le SIRET de son siège social est 528 325 863 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26528325863.
Où se situe le siège social de DEBAS SEBASTIEN ?
Le siège social de DEBAS SEBASTIEN est situé 4 Sente de Villiers, 94140 Alfortville.
DEBAS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBAS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBAS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAS SEBASTIEN.
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