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DEBASSEUX MIREILLE

Active
Siren415 280 247Entrepreneur individuel17800 BOUGNEAUCréée le 02 janvier 1995

0149Z · Élevage d'autres animaux

DEBASSEUX MIREILLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 1995 sous le numéro SIREN 415 280 247. Son siège social est situé 6 rue de la Croix, 17800 Bougneau. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de DEBASSEUX MIREILLE

Dénomination
DEBASSEUX MIREILLE
SIREN
415 280 247
SIRET (siège)
415 280 247 00016
N° TVA intracommunautaire
FR10415280247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 280 247
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
02 janvier 1995
Siège social
6 RUE DE LA CROIX, 17800, BOUGNEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBASSEUX MIREILLE

Élevage d'autres animaux

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Établissements de DEBASSEUX MIREILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17800 BOUGNEAUSiègeActif

    415 280 247 00016 · ouvert le 02 janvier 1995 · NAF 0149Z

Conformité de DEBASSEUX MIREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBASSEUX MIREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBASSEUX MIREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBASSEUX MIREILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1995

Questions fréquentes sur DEBASSEUX MIREILLE

Quel est le numéro SIREN de DEBASSEUX MIREILLE ?

Le numéro SIREN de DEBASSEUX MIREILLE est 415 280 247. Le SIRET de son siège social est 415 280 247 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10415280247.

Où se situe le siège social de DEBASSEUX MIREILLE ?

Le siège social de DEBASSEUX MIREILLE est situé 6 rue de la Croix, 17800 Bougneau.

DEBASSEUX MIREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBASSEUX MIREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBASSEUX MIREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBASSEUX MIREILLE.