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DEBAST MICAEL

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Siren510 201 775Entrepreneur individuel81600 RIVIERESCréée le 01 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAST MICAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2009 sous le numéro SIREN 510 201 775. Son siège social est situé La Metairie Grande residence le Village du Golf, 81600 Rivieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DEBAST MICAEL

Dénomination
DEBAST MICAEL
SIREN
510 201 775
SIRET (siège)
510 201 775 00010
N° TVA intracommunautaire
FR45510201775Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 201 775
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
LA METAIRIE GRANDE RESIDENCE LE VILLAGE DU GOLF, 81600, RIVIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAST MICAEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DEBAST MICAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAST MICAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAST MICAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81600 RIVIERESSiègeActif

    510 201 775 00010 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEBAST MICAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAST MICAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAST MICAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAST MICAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAST MICAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAST MICAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAST MICAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur DEBAST MICAEL

Quel est le numéro SIREN de DEBAST MICAEL ?

Le numéro SIREN de DEBAST MICAEL est 510 201 775. Le SIRET de son siège social est 510 201 775 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45510201775.

Où se situe le siège social de DEBAST MICAEL ?

Le siège social de DEBAST MICAEL est situé La Metairie Grande residence le Village du Golf, 81600 Rivieres.

DEBAST MICAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAST MICAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAST MICAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAST MICAEL.

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