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DEBAT BERNARD

Active
Siren435 142 187Entrepreneur individuel32300 SAINTE-AURENCE-CAZAUXCréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 435 142 187. Elle est domiciliée à Sainte-Aurence-Cazaux (32300). Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DEBAT BERNARD

Dénomination
DEBAT BERNARD
SIREN
435 142 187
SIRET (siège)
435 142 187 00010
N° TVA intracommunautaire
FR88435142187Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 142 187
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
32300, SAINTE-AURENCE-CAZAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAT BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEBAT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32300 SAINTE-AURENCE-CAZAUXSiègeActif

    435 142 187 00010 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DEBAT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur DEBAT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DEBAT BERNARD ?

Le numéro SIREN de DEBAT BERNARD est 435 142 187. Le SIRET de son siège social est 435 142 187 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88435142187.

Où se situe le siège social de DEBAT BERNARD ?

Le siège social de DEBAT BERNARD est situé 32300 Sainte-Aurence-Cazaux.

DEBAT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAT BERNARD.

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