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DEBAT PASCAL

Active
Siren892 244 708Entrepreneur individuel81190 PAMPELONNECréée le 01 janvier 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2021 sous le numéro SIREN 892 244 708. Son siège social est situé Le Pereyret, 81190 Pampelonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559A.

Fiche d'identité de DEBAT PASCAL

Dénomination
DEBAT PASCAL
SIREN
892 244 708
SIRET (siège)
892 244 708 00020
N° TVA intracommunautaire
FR27892244708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 244 708
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A
Date de création
01 janvier 2021
Siège social
LE PEREYRET, 81190, PAMPELONNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBAT PASCAL

Formation continue d'adultes

Finances de DEBAT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAT PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 81190 PAMPELONNESiègeActif

    892 244 708 00020 · ouvert le 01 août 2022 · NAF 8559A

  • 81190 SAINTE-GEMMEFermé

    892 244 708 00012 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 8559A

Documents juridiques de DEBAT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2021

Questions fréquentes sur DEBAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEBAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEBAT PASCAL est 892 244 708. Le SIRET de son siège social est 892 244 708 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27892244708.

Où se situe le siège social de DEBAT PASCAL ?

Le siège social de DEBAT PASCAL est situé Le Pereyret, 81190 Pampelonne.

DEBAT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAT PASCAL.

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