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DEBAT SEBASTIEN

Active
Siren441 410 115Entrepreneur individuel65170 SAINT-LARY-SOULANCréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 441 410 115, DEBAT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Pla d'Adet, 65170 Saint-Lary-Soulan. Son activité principale relève du code NAF 702A.

Fiche d'identité de DEBAT SEBASTIEN

Dénomination
DEBAT SEBASTIEN
SIREN
441 410 115
SIRET (siège)
441 410 115 00014
N° TVA intracommunautaire
FR34441410115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 410 115
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
LE PLA D'ADET, 65170, SAINT-LARY-SOULAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAT SEBASTIEN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEBAT SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAT SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAT SEBASTIEN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 65170 SAINT-LARY-SOULANSiègeFermé

    441 410 115 00014 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 702A

Documents juridiques de DEBAT SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAT SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAT SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur DEBAT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEBAT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEBAT SEBASTIEN est 441 410 115. Le SIRET de son siège social est 441 410 115 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34441410115.

Où se situe le siège social de DEBAT SEBASTIEN ?

Le siège social de DEBAT SEBASTIEN est situé Le Pla d'Adet, 65170 Saint-Lary-Soulan.

DEBAT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAT SEBASTIEN.

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