DEBATISSE BERNARD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 329 638 258, DEBATISSE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Sabatin, 69240 Thizy-les-Bourgs. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.
Fiche d'identité de DEBATISSE BERNARD
INSEE- Dénomination
- DEBATISSE BERNARD
- SIREN
- 329 638 258
- SIRET (siège)
- 329 638 258 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR77329638258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 638 258
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 avril 1984
- Siège social
- LD SABATIN, 69240, THIZY-LES-BOURGS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBATISSE BERNARD
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Établissements de DEBATISSE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69240 THIZY-LES-BOURGSSiègeFermé
329 638 258 00015 · ouvert le 01 avril 1984 · NAF 702C
Conformité de DEBATISSE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBATISSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBATISSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBATISSE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1984
Questions fréquentes sur DEBATISSE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DEBATISSE BERNARD ?
Le numéro SIREN de DEBATISSE BERNARD est 329 638 258. Le SIRET de son siège social est 329 638 258 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77329638258.
Où se situe le siège social de DEBATISSE BERNARD ?
Le siège social de DEBATISSE BERNARD est situé Ld Sabatin, 69240 Thizy-les-Bourgs.
DEBATISSE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBATISSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBATISSE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBATISSE BERNARD.