DEBATISSE THOMAS
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 795 245 067, DEBATISSE THOMAS est un entrepreneur individuel créé le 12 septembre 2013. Son siège social est situé 468 bd de la Madeleine, 06000 Nice. DEBATISSE THOMAS relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de DEBATISSE THOMAS
INSEE- Dénomination
- DEBATISSE THOMAS
- SIREN
- 795 245 067
- SIRET (siège)
- 795 245 067 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR37795245067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 795 245 067
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 12 septembre 2013
- Siège social
- 468 BD DE LA MADELEINE, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBATISSE THOMAS
Autre création artistique
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Établissements de DEBATISSE THOMAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
795 245 067 00017 · ouvert le 12 septembre 2013 · NAF 9003B
Conformité de DEBATISSE THOMAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBATISSE THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBATISSE THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBATISSE THOMAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 septembre 2013
Questions fréquentes sur DEBATISSE THOMAS
Quel est le numéro SIREN de DEBATISSE THOMAS ?
Le numéro SIREN de DEBATISSE THOMAS est 795 245 067. Le SIRET de son siège social est 795 245 067 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37795245067.
Où se situe le siège social de DEBATISSE THOMAS ?
Le siège social de DEBATISSE THOMAS est situé 468 bd de la Madeleine, 06000 Nice.
DEBATISSE THOMAS est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBATISSE THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBATISSE THOMAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBATISSE THOMAS.
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