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DEBATISSE THOMAS

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Siren795 245 067Entrepreneur individuel06000 NICECréée le 12 septembre 2013

9003B · Autre création artistique

Enregistré sous le numéro SIREN 795 245 067, DEBATISSE THOMAS est un entrepreneur individuel créé le 12 septembre 2013. Son siège social est situé 468 bd de la Madeleine, 06000 Nice. DEBATISSE THOMAS relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de DEBATISSE THOMAS

Dénomination
DEBATISSE THOMAS
SIREN
795 245 067
SIRET (siège)
795 245 067 00017
N° TVA intracommunautaire
FR37795245067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 245 067
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
12 septembre 2013
Siège social
468 BD DE LA MADELEINE, 06000, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBATISSE THOMAS

Autre création artistique

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Établissements de DEBATISSE THOMAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06000 NICESiègeActif

    795 245 067 00017 · ouvert le 12 septembre 2013 · NAF 9003B

Conformité de DEBATISSE THOMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBATISSE THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBATISSE THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBATISSE THOMAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2013

Questions fréquentes sur DEBATISSE THOMAS

Quel est le numéro SIREN de DEBATISSE THOMAS ?

Le numéro SIREN de DEBATISSE THOMAS est 795 245 067. Le SIRET de son siège social est 795 245 067 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37795245067.

Où se situe le siège social de DEBATISSE THOMAS ?

Le siège social de DEBATISSE THOMAS est situé 468 bd de la Madeleine, 06000 Nice.

DEBATISSE THOMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBATISSE THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBATISSE THOMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBATISSE THOMAS.