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DEBATS JEANNE

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Siren417 863 214Entrepreneur individuel32730 HAGETCréée le 15 mai 1990

DEBATS JEANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 1990, identifié par le SIREN 417 863 214. Le siège social de l'entreprise se trouve A Lartigue, 32730 Haget. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de DEBATS JEANNE

Dénomination
DEBATS JEANNE
SIREN
417 863 214
SIRET (siège)
417 863 214 00017
N° TVA intracommunautaire
FR66417863214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 863 214
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
15 mai 1990
Siège social
A LARTIGUE, 32730, HAGET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBATS JEANNE

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Établissements de DEBATS JEANNE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 32730 HAGETSiègeFermé

    417 863 214 00017 · ouvert le 15 mai 1990 · NAF 011A

Conformité de DEBATS JEANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBATS JEANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBATS JEANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBATS JEANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 1990

Questions fréquentes sur DEBATS JEANNE

Quel est le numéro SIREN de DEBATS JEANNE ?

Le numéro SIREN de DEBATS JEANNE est 417 863 214. Le SIRET de son siège social est 417 863 214 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66417863214.

Où se situe le siège social de DEBATS JEANNE ?

Le siège social de DEBATS JEANNE est situé A Lartigue, 32730 Haget.

DEBATS JEANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBATS JEANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBATS JEANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBATS JEANNE.