DEBATS MAURICE
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 814 563 680, DEBATS MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2015. Son siège social est situé 6 Rte des Alouettes, 32730 Villecomtal-sur-Arros. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de DEBATS MAURICE
INSEE- Dénomination
- DEBATS MAURICE
- SIREN
- 814 563 680
- SIRET (siège)
- 814 563 680 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR25814563680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 563 680
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 décembre 2015
- Siège social
- 6 RTE DES ALOUETTES, 32730, VILLECOMTAL-SUR-ARROS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBATS MAURICE
Élevage d'autres animaux
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Établissements de DEBATS MAURICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32730 VILLECOMTAL-SUR-ARROSSiègeActif
814 563 680 00010 · ouvert le 01 décembre 2015 · NAF 0149Z
Conformité de DEBATS MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBATS MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBATS MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBATS MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2015
Questions fréquentes sur DEBATS MAURICE
Quel est le numéro SIREN de DEBATS MAURICE ?
Le numéro SIREN de DEBATS MAURICE est 814 563 680. Le SIRET de son siège social est 814 563 680 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25814563680.
Où se situe le siège social de DEBATS MAURICE ?
Le siège social de DEBATS MAURICE est situé 6 Rte des Alouettes, 32730 Villecomtal-sur-Arros.
DEBATS MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBATS MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBATS MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBATS MAURICE.
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