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DEBATTY MARC

Active
Siren495 226 136Entrepreneur individuel38490 LE PASSAGECréée le 01 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 495 226 136, DEBATTY MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2007. Elle est domiciliée 11 impasse du Tramoley, 38490 Le passage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DEBATTY MARC

Dénomination
DEBATTY MARC
SIREN
495 226 136
SIRET (siège)
495 226 136 00028
N° TVA intracommunautaire
FR36495226136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 226 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 avril 2007
Siège social
11 IMPASSE DU TRAMOLEY, 38490, LE PASSAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBATTY MARC

Production d'électricité

Finances de DEBATTY MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBATTY MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBATTY MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38490 LE PASSAGESiègeActif

    495 226 136 00028 · ouvert le 03 août 2021 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DEBATTY MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBATTY MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBATTY MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBATTY MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBATTY MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBATTY MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBATTY MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2007

Questions fréquentes sur DEBATTY MARC

Quel est le numéro SIREN de DEBATTY MARC ?

Le numéro SIREN de DEBATTY MARC est 495 226 136. Le SIRET de son siège social est 495 226 136 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36495226136.

Où se situe le siège social de DEBATTY MARC ?

Le siège social de DEBATTY MARC est situé 11 impasse du Tramoley, 38490 Le passage.

DEBATTY MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBATTY MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBATTY MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBATTY MARC.

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