DEBAUCHE BERNARD

Active

Siren492 074 448Entrepreneur individuel 1040 BRUXELLESCréée le 31 mai 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBAUCHE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 mai 2006 sous le numéro SIREN 492 074 448. Le siège social de l'entreprise se trouve place Saint Antoine 43, 1040 Bruxelles. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBAUCHE BERNARD

INSEE

Dénomination: DEBAUCHE BERNARD
SIREN: 492 074 448
SIRET (siège): 492 074 448 00019
N° TVA intracommunautaire: FR47492074448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 492 074 448
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 31 mai 2006
Siège social: PLACE SAINT ANTOINE 43, 1040 BRUXELLES
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de DEBAUCHE BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAUCHE BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAUCHE BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

1040 BRUXELLESSiègeFermé
492 074 448 00019 · ouvert le 31 mai 2006 · NAF 7111Z

Documents juridiques de DEBAUCHE BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAUCHE BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAUCHE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAUCHE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAUCHE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAUCHE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAUCHE BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 décembre 2024création
Date d'effet : 31 mai 2006

Questions fréquentes sur DEBAUCHE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DEBAUCHE BERNARD ?

Le numéro SIREN de DEBAUCHE BERNARD est 492 074 448. Le SIRET de son siège social est 492 074 448 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47492074448.

Où se situe le siège social de DEBAUCHE BERNARD ?

Le siège social de DEBAUCHE BERNARD est situé place Saint Antoine 43, 1040 Bruxelles.