DEBAUD DOMINIQUE

Active

Siren827 770 363Entrepreneur individuel07130 CORNASCréée le 16 février 2017

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBAUD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 février 2017 sous le numéro SIREN 827 770 363. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Che des Campanules, 07130 Cornas. Son activité principale relève du code NAF 4399D.

Fiche d'identité de DEBAUD DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: DEBAUD DOMINIQUE
SIREN: 827 770 363
SIRET (siège): 827 770 363 00014
N° TVA intracommunautaire: FR36827770363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 827 770 363
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4399D
Date de création: 16 février 2017
Siège social: 10 CHE DES CAMPANULES, 07130, CORNAS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBAUD DOMINIQUE

PETITE MACONNERIE

Finances de DEBAUD DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAUD DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAUD DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

07130 CORNASSiègeActif
827 770 363 00014 · ouvert le 15 février 2017 · NAF 4399D

Documents juridiques de DEBAUD DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAUD DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAUD DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAUD DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAUD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAUD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAUD DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 16 février 2017

Questions fréquentes sur DEBAUD DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de DEBAUD DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de DEBAUD DOMINIQUE est 827 770 363. Le SIRET de son siège social est 827 770 363 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36827770363.

Où se situe le siège social de DEBAUD DOMINIQUE ?

Le siège social de DEBAUD DOMINIQUE est situé 10 Che des Campanules, 07130 Cornas.