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DEBAUD EMMANUEL

Active
Siren441 759 131Entrepreneur individuel85100 LES SABLES D'OLONNECréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAUD EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2002 sous le numéro SIREN 441 759 131. Elle est domiciliée 2 All Plaisance, 85100 Les Sables d'Olonne. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.

Fiche d'identité de DEBAUD EMMANUEL

Dénomination
DEBAUD EMMANUEL
SIREN
441 759 131
SIRET (siège)
441 759 131 00028
N° TVA intracommunautaire
FR64441759131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 759 131
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
2 ALL PLAISANCE, 85100, LES SABLES D'OLONNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBAUD EMMANUEL

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

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Finances de DEBAUD EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAUD EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBAUD EMMANUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 85100 LES SABLES D'OLONNESiègeActif

    441 759 131 00028 · ouvert le 10 mai 2021 · NAF 7022Z

  • 85100 LES SABLES D'OLONNEFermé

    441 759 131 00010 · ouvert le 10 mai 2021 · NAF 672Z

Documents juridiques de DEBAUD EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAUD EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAUD EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAUD EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAUD EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAUD EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAUD EMMANUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-05-19 · Début d'activité : 2021-05-10

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur DEBAUD EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de DEBAUD EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de DEBAUD EMMANUEL est 441 759 131. Le SIRET de son siège social est 441 759 131 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64441759131.

Où se situe le siège social de DEBAUD EMMANUEL ?

Le siège social de DEBAUD EMMANUEL est situé 2 All Plaisance, 85100 Les Sables d'Olonne.

DEBAUD EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAUD EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAUD EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAUD EMMANUEL.

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