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DEBAUD ISABELLE

Active
Siren522 861 020Entrepreneur individuel44320 SAINT-VIAUDCréée le 07 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAUD ISABELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 mars 2010 sous le numéro SIREN 522 861 020. Son siège social est situé La Logerie, 44320 Saint-Viaud. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBAUD ISABELLE

Dénomination
DEBAUD ISABELLE
SIREN
522 861 020
SIRET (siège)
522 861 020 00017
N° TVA intracommunautaire
FR49522861020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 861 020
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
07 mars 2010
Siège social
LA LOGERIE, 44320, SAINT-VIAUD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAUD ISABELLE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DEBAUD ISABELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAUD ISABELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAUD ISABELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44320 SAINT-VIAUDSiègeActif

    522 861 020 00017 · ouvert le 07 mars 2010 · NAF 9003A

Documents juridiques de DEBAUD ISABELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAUD ISABELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAUD ISABELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAUD ISABELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAUD ISABELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAUD ISABELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAUD ISABELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2010

Questions fréquentes sur DEBAUD ISABELLE

Quel est le numéro SIREN de DEBAUD ISABELLE ?

Le numéro SIREN de DEBAUD ISABELLE est 522 861 020. Le SIRET de son siège social est 522 861 020 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49522861020.

Où se situe le siège social de DEBAUD ISABELLE ?

Le siège social de DEBAUD ISABELLE est situé La Logerie, 44320 Saint-Viaud.

DEBAUD ISABELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAUD ISABELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAUD ISABELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAUD ISABELLE.

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