CheckersProcédures

DEBAUD MARC

Active
Siren431 367 408Entrepreneur individuel38250 VILLARD-DE-LANSCréée le 15 septembre 1948
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAUD MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 1948, identifié par le SIREN 431 367 408. Son siège social est situé Aux Glovettes, 38250 Villard-de-Lans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEBAUD MARC

Dénomination
DEBAUD MARC
SIREN
431 367 408
SIRET (siège)
431 367 408 00017
N° TVA intracommunautaire
FR16431367408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 367 408
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 septembre 1948
Siège social
AUX GLOVETTES, 38250, VILLARD-DE-LANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAUD MARC

Location de logements

Finances de DEBAUD MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAUD MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAUD MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38250 VILLARD-DE-LANSSiègeActif

    431 367 408 00017 · ouvert le 15 septembre 1948 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEBAUD MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAUD MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAUD MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAUD MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAUD MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAUD MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAUD MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 1948

Questions fréquentes sur DEBAUD MARC

Quel est le numéro SIREN de DEBAUD MARC ?

Le numéro SIREN de DEBAUD MARC est 431 367 408. Le SIRET de son siège social est 431 367 408 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16431367408.

Où se situe le siège social de DEBAUD MARC ?

Le siège social de DEBAUD MARC est situé Aux Glovettes, 38250 Villard-de-Lans.

DEBAUD MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAUD MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1948. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAUD MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAUD MARC.

Entreprises similaires

Même activité à Villard-de-Lans

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Villard-de-Lans

Entreprises du même secteur à Villard-de-Lans

Entreprises à Villard-de-Lans

Toutes les entreprises à Villard-de-Lans