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DEBAUD NICOLE

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Siren794 502 674Entrepreneur individuel18380 MERY-ES-BOISCréée le 29 mai 2013

4799A · Vente à domicile

Enregistré sous le numéro SIREN 794 502 674, DEBAUD NICOLE est un entrepreneur individuel créé le 29 mai 2013. Son siège social est situé 14 Lot Plancheton, 18380 Mery-Es-Bois. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de DEBAUD NICOLE

Dénomination
DEBAUD NICOLE
SIREN
794 502 674
SIRET (siège)
794 502 674 00011
N° TVA intracommunautaire
FR75794502674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 502 674
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
29 mai 2013
Siège social
14 LOT PLANCHETON, 18380, MERY-ES-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAUD NICOLE

Vente à domicile

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Établissements de DEBAUD NICOLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18380 MERY-ES-BOISSiègeActif

    794 502 674 00011 · ouvert le 29 mai 2013 · NAF 4799A

Conformité de DEBAUD NICOLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAUD NICOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAUD NICOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBAUD NICOLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 2013

Questions fréquentes sur DEBAUD NICOLE

Quel est le numéro SIREN de DEBAUD NICOLE ?

Le numéro SIREN de DEBAUD NICOLE est 794 502 674. Le SIRET de son siège social est 794 502 674 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75794502674.

Où se situe le siège social de DEBAUD NICOLE ?

Le siège social de DEBAUD NICOLE est situé 14 Lot Plancheton, 18380 Mery-Es-Bois.

DEBAUD NICOLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAUD NICOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAUD NICOLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAUD NICOLE.