DEBAUD NICOLE
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 794 502 674, DEBAUD NICOLE est un entrepreneur individuel créé le 29 mai 2013. Son siège social est situé 14 Lot Plancheton, 18380 Mery-Es-Bois. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de DEBAUD NICOLE
INSEE- Dénomination
- DEBAUD NICOLE
- SIREN
- 794 502 674
- SIRET (siège)
- 794 502 674 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR75794502674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 502 674
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 29 mai 2013
- Siège social
- 14 LOT PLANCHETON, 18380, MERY-ES-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBAUD NICOLE
Vente à domicile
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Établissements de DEBAUD NICOLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 18380 MERY-ES-BOISSiègeActif
794 502 674 00011 · ouvert le 29 mai 2013 · NAF 4799A
Conformité de DEBAUD NICOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAUD NICOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBAUD NICOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBAUD NICOLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 mai 2013
Questions fréquentes sur DEBAUD NICOLE
Quel est le numéro SIREN de DEBAUD NICOLE ?
Le numéro SIREN de DEBAUD NICOLE est 794 502 674. Le SIRET de son siège social est 794 502 674 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75794502674.
Où se situe le siège social de DEBAUD NICOLE ?
Le siège social de DEBAUD NICOLE est situé 14 Lot Plancheton, 18380 Mery-Es-Bois.
DEBAUD NICOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBAUD NICOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBAUD NICOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAUD NICOLE.
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