DEBAUD STEPHANE ALBERT

Active

Siren493 822 993Entrepreneur individuel95160 MONTMORENCYCréée le 01 janvier 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBAUD STEPHANE ALBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2007, identifié par le SIREN 493 822 993. Son siège social est situé 9 Che du Mont Griffard Entree 1, 95160 Montmorency. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.

Fiche d'identité de DEBAUD STEPHANE ALBERT

INSEE

Dénomination: DEBAUD STEPHANE ALBERT
SIREN: 493 822 993
SIRET (siège): 493 822 993 00033
N° TVA intracommunautaire: FR19493822993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 493 822 993
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9609Z
Date de création: 01 janvier 2007
Siège social: 9 CHE DU MONT GRIFFARD ENTREE 1, 95160, MONTMORENCY
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de DEBAUD STEPHANE ALBERT

Autres services personnels n.c.a.

Finances de DEBAUD STEPHANE ALBERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAUD STEPHANE ALBERT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAUD STEPHANE ALBERT

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

95160 MONTMORENCYSiègeActif
493 822 993 00033 · ouvert le 08 février 2024 · NAF 9609Z
95350 SAINT-BRICE-SOUS-FORETFermé
493 822 993 00017 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 4778A
95440 ECOUENFermé
493 822 993 00025 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 9609Z

Documents juridiques de DEBAUD STEPHANE ALBERT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAUD STEPHANE ALBERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAUD STEPHANE ALBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAUD STEPHANE ALBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAUD STEPHANE ALBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAUD STEPHANE ALBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAUD STEPHANE ALBERT

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

24 mai 2009Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur DEBAUD STEPHANE ALBERT

Quel est le numéro SIREN de DEBAUD STEPHANE ALBERT ?

Le numéro SIREN de DEBAUD STEPHANE ALBERT est 493 822 993. Le SIRET de son siège social est 493 822 993 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19493822993.

Où se situe le siège social de DEBAUD STEPHANE ALBERT ?

Le siège social de DEBAUD STEPHANE ALBERT est situé 9 Che du Mont Griffard Entree 1, 95160 Montmorency.