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DEBAUGE JEAN

Active
Siren342 369 907Entrepreneur individuel73330 BELMONT-TRAMONETCréée le 12 août 1987

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DEBAUGE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 août 1987 sous le numéro SIREN 342 369 907. Elle est domiciliée à Belmont-Tramonet (73330). Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de DEBAUGE JEAN

Dénomination
DEBAUGE JEAN
SIREN
342 369 907
SIRET (siège)
342 369 907 00015
N° TVA intracommunautaire
FR13342369907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 369 907
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
12 août 1987
Siège social
73330, BELMONT-TRAMONET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAUGE JEAN

Culture de la vigne

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Établissements de DEBAUGE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73330 BELMONT-TRAMONETSiègeActif

    342 369 907 00015 · ouvert le 12 août 1987 · NAF 0121Z

Conformité de DEBAUGE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAUGE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAUGE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBAUGE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 août 1987

Questions fréquentes sur DEBAUGE JEAN

Quel est le numéro SIREN de DEBAUGE JEAN ?

Le numéro SIREN de DEBAUGE JEAN est 342 369 907. Le SIRET de son siège social est 342 369 907 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13342369907.

Où se situe le siège social de DEBAUGE JEAN ?

Le siège social de DEBAUGE JEAN est situé à Belmont-Tramonet (73330).

DEBAUGE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAUGE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAUGE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAUGE JEAN.

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