CheckersProcédures

DEBAUGE PATRICK

Active
Siren482 270 782Entrepreneur individuel69126 BRINDASCréée le 11 mai 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAUGE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mai 2005, identifié par le SIREN 482 270 782. Le siège social de l'entreprise se trouve 79 Rte du Bouleau, 69126 Brindas. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.

Fiche d'identité de DEBAUGE PATRICK

Dénomination
DEBAUGE PATRICK
SIREN
482 270 782
SIRET (siège)
482 270 782 00014
N° TVA intracommunautaire
FR31482270782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 270 782
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
11 mai 2005
Siège social
79 RTE DU BOULEAU, 69126, BRINDAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAUGE PATRICK

PLATRERIE PEINTURE

Finances de DEBAUGE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAUGE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAUGE PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69126 BRINDASSiègeActif

    482 270 782 00014 · ouvert le 11 mai 2005 · NAF 4334Z

Documents juridiques de DEBAUGE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAUGE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAUGE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAUGE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAUGE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAUGE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAUGE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 2005

Questions fréquentes sur DEBAUGE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DEBAUGE PATRICK ?

Le numéro SIREN de DEBAUGE PATRICK est 482 270 782. Le SIRET de son siège social est 482 270 782 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31482270782.

Où se situe le siège social de DEBAUGE PATRICK ?

Le siège social de DEBAUGE PATRICK est situé 79 Rte du Bouleau, 69126 Brindas.

DEBAUGE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAUGE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAUGE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAUGE PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité à Brindas

Entreprises travaux de peinture et vitrerie

Toutes les entreprises avec le code NAF 4334Z

Travaux de peinture et vitrerie à Brindas

Entreprises du même secteur à Brindas

Entreprises à Brindas

Toutes les entreprises à Brindas