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DEBAUVAIS Marc

Active
Siren102 264 371Entrepreneur individuel75002 ParisCréée le 11 mars 2026

6202A · Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 102 264 371, DEBAUVAIS Marc est un entrepreneur individuel créé le 11 mars 2026. Elle est domiciliée 47 rue Vivienne, 75002 Paris. DEBAUVAIS Marc relève du secteur conseil en systèmes et logiciels informatiques (code NAF 6202A).

Fiche d'identité de DEBAUVAIS Marc

Dénomination
DEBAUVAIS Marc
SIREN
102 264 371
SIRET (siège)
102 264 371 00018
N° TVA intracommunautaire
FR70102264371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 102 264 371
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 mars 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Date de création
11 mars 2026
Siège social
47 rue Vivienne, 75002, Paris
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAUVAIS Marc

Le conseil en informatique, en programmation et en stratégie digitale, ainsi que la réalisation de prestations associées

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Établissements de DEBAUVAIS Marc

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75002 ParisSiègeActif

    102 264 371 00018 · ouvert le 11 mars 2026 · NAF 6202A

Documents juridiques de DEBAUVAIS Marc

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de DEBAUVAIS Marc

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAUVAIS Marc. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAUVAIS Marc n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBAUVAIS Marc

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2026

Questions fréquentes sur DEBAUVAIS Marc

Quel est le numéro SIREN de DEBAUVAIS Marc ?

Le numéro SIREN de DEBAUVAIS Marc est 102 264 371. Le SIRET de son siège social est 102 264 371 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70102264371.

Où se situe le siège social de DEBAUVAIS Marc ?

Le siège social de DEBAUVAIS Marc est situé 47 rue Vivienne, 75002 Paris.

DEBAUVAIS Marc est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAUVAIS Marc est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAUVAIS Marc est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAUVAIS Marc.

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