DEBAVELAERE JACQUES

Active

Siren783 505 571Entrepreneur individuel59285 ARNEKECréée le 17 juin 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 783 505 571, DEBAVELAERE JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 17 juin 1997. Elle est domiciliée rue du Cygne, 59285 Arneke. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0146Z.

Fiche d'identité de DEBAVELAERE JACQUES

INSEE

Dénomination: DEBAVELAERE JACQUES
SIREN: 783 505 571
SIRET (siège): 783 505 571 00019
N° TVA intracommunautaire: FR18783505571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 783 505 571
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0146Z
Date de création: 17 juin 1997
Siège social: RUE DU CYGNE, 59285, ARNEKE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBAVELAERE JACQUES

Élevage de porcins

Finances de DEBAVELAERE JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAVELAERE JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAVELAERE JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59285 ARNEKESiègeActif
783 505 571 00019 · ouvert le 17 juin 1997 · NAF 0146Z

Documents juridiques de DEBAVELAERE JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAVELAERE JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAVELAERE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAVELAERE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAVELAERE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAVELAERE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAVELAERE JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 17 juin 1997

Questions fréquentes sur DEBAVELAERE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DEBAVELAERE JACQUES ?

Le numéro SIREN de DEBAVELAERE JACQUES est 783 505 571. Le SIRET de son siège social est 783 505 571 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18783505571.

Où se situe le siège social de DEBAVELAERE JACQUES ?

Le siège social de DEBAVELAERE JACQUES est situé rue du Cygne, 59285 Arneke.