DEBAVELAERE MARC

Active

Siren320 223 563Entrepreneur individuel83600 FREJUS

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBAVELAERE MARC est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 320 223 563. Le siège social de l'entreprise se trouve 155 rue Albert Einaudi, 83600 Frejus. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de DEBAVELAERE MARC

INSEE

Dénomination: DEBAVELAERE MARC
SIREN: 320 223 563
SIRET (siège): 320 223 563 00026
N° TVA intracommunautaire: FR64320223563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 320 223 563
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: -
Siège social: 155 RUE ALBERT EINAUDI, 83600, FREJUS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DEBAVELAERE MARC

Vente à domicile

Finances de DEBAVELAERE MARC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAVELAERE MARC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAVELAERE MARC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

83600 FREJUSSiègeActif
320 223 563 00026 · ouvert le 29 janvier 2018 · NAF 4799A
75017 PARISFermé
320 223 563 00018 · ouvert le 01 septembre 1966 · NAF 5703

Documents juridiques de DEBAVELAERE MARC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAVELAERE MARC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAVELAERE MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAVELAERE MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAVELAERE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAVELAERE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAVELAERE MARC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur DEBAVELAERE MARC

Quel est le numéro SIREN de DEBAVELAERE MARC ?

Le numéro SIREN de DEBAVELAERE MARC est 320 223 563. Le SIRET de son siège social est 320 223 563 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64320223563.

Où se situe le siège social de DEBAVELAERE MARC ?

Le siège social de DEBAVELAERE MARC est situé 155 rue Albert Einaudi, 83600 Frejus.