DEBAVELAERE MARC

Active

Siren802 167 288Entrepreneur individuel62490 VITRY-EN-ARTOISCréée le 15 octobre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBAVELAERE MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 octobre 2013 sous le numéro SIREN 802 167 288. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue de l'Eglise, 62490 Vitry-en-Artois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEBAVELAERE MARC

INSEE

Dénomination: DEBAVELAERE MARC
SIREN: 802 167 288
SIRET (siège): 802 167 288 00017
N° TVA intracommunautaire: FR67802167288Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 802 167 288
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 15 octobre 2013
Siège social: 28 RUE DE L'EGLISE, 62490, VITRY-EN-ARTOIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBAVELAERE MARC

Location de logements

Finances de DEBAVELAERE MARC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAVELAERE MARC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBAVELAERE MARC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

62490 VITRY-EN-ARTOISSiègeActif
802 167 288 00017 · ouvert le 15 octobre 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEBAVELAERE MARC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAVELAERE MARC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAVELAERE MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAVELAERE MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAVELAERE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAVELAERE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAVELAERE MARC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 octobre 2013

Questions fréquentes sur DEBAVELAERE MARC

Quel est le numéro SIREN de DEBAVELAERE MARC ?

Le numéro SIREN de DEBAVELAERE MARC est 802 167 288. Le SIRET de son siège social est 802 167 288 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67802167288.

Où se situe le siège social de DEBAVELAERE MARC ?

Le siège social de DEBAVELAERE MARC est situé 28 rue de l'Eglise, 62490 Vitry-en-Artois.