DEBAVELAERE PATRICK

Active

Siren908 624 257Entrepreneur individuel92260 FONTENAY-AUX-ROSESCréée le 01 janvier 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBAVELAERE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2021, identifié par le SIREN 908 624 257. Elle est domiciliée 15 av Jeanne et Maurice Dolivet, 92260 Fontenay-aux-Roses. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEBAVELAERE PATRICK

INSEE

Dénomination: DEBAVELAERE PATRICK
SIREN: 908 624 257
SIRET (siège): 908 624 257 00014
N° TVA intracommunautaire: FR26908624257Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 908 624 257
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 2021
Siège social: 15 AV JEANNE ET MAURICE DOLIVET, 92260, FONTENAY-AUX-ROSES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBAVELAERE PATRICK

Location de logements

Finances de DEBAVELAERE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAVELAERE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAVELAERE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

92260 FONTENAY-AUX-ROSESSiègeActif
908 624 257 00014 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEBAVELAERE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAVELAERE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAVELAERE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAVELAERE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAVELAERE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAVELAERE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAVELAERE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2021

Questions fréquentes sur DEBAVELAERE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DEBAVELAERE PATRICK ?

Le numéro SIREN de DEBAVELAERE PATRICK est 908 624 257. Le SIRET de son siège social est 908 624 257 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26908624257.

Où se situe le siège social de DEBAVELAERE PATRICK ?

Le siège social de DEBAVELAERE PATRICK est situé 15 av Jeanne et Maurice Dolivet, 92260 Fontenay-aux-Roses.