DEBAVELAERE Raphael

Active

Siren999 410 475Entrepreneur individuel11700 Saint-Couat-d'AudeCréée le 26 janvier 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 999 410 475, DEBAVELAERE Raphael est un entrepreneur individuel créé le 26 janvier 2026. Son siège social est situé 13 AV du Minervois, 11700 Saint-Couat-d'Aude. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de DEBAVELAERE Raphael

INSEE

Dénomination: DEBAVELAERE Raphael
SIREN: 999 410 475
SIRET (siège): 999 410 475 00019
N° TVA intracommunautaire: FR43999410475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 999 410 475
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 26 janvier 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8121Z
Date de création: 26 janvier 2026
Siège social: 13 AV du Minervois, 11700, Saint-Couat-d'Aude
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBAVELAERE Raphael

TRAVAUX DE BRICOLAGE DITS HOMME TOUTES MAINS ( MULTISERVICES)

Finances de DEBAVELAERE Raphael

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAVELAERE Raphael

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAVELAERE Raphael

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

11700 Saint-Couat-d'AudeSiègeActif
999 410 475 00019 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 8121Z

Documents juridiques de DEBAVELAERE Raphael

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAVELAERE Raphael

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAVELAERE Raphael. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAVELAERE Raphael

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAVELAERE Raphael. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAVELAERE Raphael n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAVELAERE Raphael

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

26 janvier 2026création
Date d'effet : 26 janvier 2026

Questions fréquentes sur DEBAVELAERE Raphael

Quel est le numéro SIREN de DEBAVELAERE Raphael ?

Le numéro SIREN de DEBAVELAERE Raphael est 999 410 475. Le SIRET de son siège social est 999 410 475 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43999410475.

Où se situe le siège social de DEBAVELAERE Raphael ?

Le siège social de DEBAVELAERE Raphael est situé 13 AV du Minervois, 11700 Saint-Couat-d'Aude.