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DEBAY ANDRE

Active
Siren412 351 074Entrepreneur individuel23260 SAINT-ORADOUX-PRES-CROCQCréée le 01 janvier 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAY ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1976 sous le numéro SIREN 412 351 074. Son siège social est situé 18 Le Bourg, 23260 Saint-Oradoux-Pres-Crocq. Son activité principale relève du code NAF 0210Z.

Fiche d'identité de DEBAY ANDRE

Dénomination
DEBAY ANDRE
SIREN
412 351 074
SIRET (siège)
412 351 074 00015
N° TVA intracommunautaire
FR12412351074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 351 074
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
18 LE BOURG, 23260, SAINT-ORADOUX-PRES-CROCQ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBAY ANDRE

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de DEBAY ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAY ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAY ANDRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 23260 SAINT-ORADOUX-PRES-CROCQSiègeActif

    412 351 074 00015 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 0210Z

  • 23260 SAINT-ORADOUX-PRES-CROCQFermé

    412 351 074 00023 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 672Z

Documents juridiques de DEBAY ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAY ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAY ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAY ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAY ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAY ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAY ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur DEBAY ANDRE

Quel est le numéro SIREN de DEBAY ANDRE ?

Le numéro SIREN de DEBAY ANDRE est 412 351 074. Le SIRET de son siège social est 412 351 074 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12412351074.

Où se situe le siège social de DEBAY ANDRE ?

Le siège social de DEBAY ANDRE est situé 18 Le Bourg, 23260 Saint-Oradoux-Pres-Crocq.

DEBAY ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAY ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAY ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAY ANDRE.

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