DEBAY GILLES
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
DEBAY GILLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 428 195 358. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Canigou Abbaye St Martin du Canigo, 66820 Casteil. Elle exerce une activité de activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).
Fiche d'identité de DEBAY GILLES
INSEE- Dénomination
- DEBAY GILLES
- SIREN
- 428 195 358
- SIRET (siège)
- 428 195 358 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR51428195358Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 195 358
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- RUE DU CANIGOU ABBAYE ST MARTIN DU CANIGO, 66820, CASTEIL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEBAY GILLES
Activités des organisations religieuses
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Établissements de DEBAY GILLES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 66820 CASTEILSiègeActif
428 195 358 00026 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 9491Z
- 41800 MONTOIRE-SUR-LE-LOIRFermé
428 195 358 00018 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 913A
Conformité de DEBAY GILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAY GILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBAY GILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBAY GILLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur DEBAY GILLES
Quel est le numéro SIREN de DEBAY GILLES ?
Le numéro SIREN de DEBAY GILLES est 428 195 358. Le SIRET de son siège social est 428 195 358 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51428195358.
Où se situe le siège social de DEBAY GILLES ?
Le siège social de DEBAY GILLES est situé rue du Canigou Abbaye St Martin du Canigo, 66820 Casteil.
DEBAY GILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBAY GILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBAY GILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAY GILLES.
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