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DEBAYE XAVIER

Active
Siren802 865 600Entrepreneur individuel78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINECréée le 16 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAYE XAVIER est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juin 2014, identifié par le SIREN 802 865 600. Elle est domiciliée 12 rue de la Minette, 78700 Conflans-Sainte-Honorine. L'entreprise déclare le code NAF 9529Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBAYE XAVIER

Dénomination
DEBAYE XAVIER
SIREN
802 865 600
SIRET (siège)
802 865 600 00018
N° TVA intracommunautaire
FR94802865600Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 865 600
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z
Date de création
16 juin 2014
Siège social
12 RUE DE LA MINETTE, 78700, CONFLANS-SAINTE-HONORINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAYE XAVIER

Réparation d'autres biens personnels et domestiques

Finances de DEBAYE XAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAYE XAVIER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAYE XAVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINESiègeActif

    802 865 600 00018 · ouvert le 16 juin 2014 · NAF 9529Z

Documents juridiques de DEBAYE XAVIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAYE XAVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAYE XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAYE XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAYE XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAYE XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAYE XAVIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2014

Questions fréquentes sur DEBAYE XAVIER

Quel est le numéro SIREN de DEBAYE XAVIER ?

Le numéro SIREN de DEBAYE XAVIER est 802 865 600. Le SIRET de son siège social est 802 865 600 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94802865600.

Où se situe le siège social de DEBAYE XAVIER ?

Le siège social de DEBAYE XAVIER est situé 12 rue de la Minette, 78700 Conflans-Sainte-Honorine.

DEBAYE XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAYE XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAYE XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAYE XAVIER.

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