DEBAYLE ALAIN
Active7010Z · Activités des sièges sociaux
DEBAYLE ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 juillet 1999 sous le numéro SIREN 328 258 314. Elle est domiciliée Les Rues, 22100 Brusvily. DEBAYLE ALAIN relève du secteur activités des sièges sociaux (code NAF 7010Z).
Fiche d'identité de DEBAYLE ALAIN
INSEE- Dénomination
- DEBAYLE ALAIN
- SIREN
- 328 258 314
- SIRET (siège)
- 328 258 314 00090
- N° TVA intracommunautaire
- FR11328258314Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 258 314
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7010Z - Activités des sièges sociaux
- Date de création
- 12 juillet 1999
- Siège social
- LES RUES, 22100, BRUSVILY
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Objet social de DEBAYLE ALAIN
Activités des sièges sociaux
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Établissements de DEBAYLE ALAIN
INSEE6 établissements, dont 0 en activité.
- 22100 BRUSVILYSiègeFermé
328 258 314 00090 · ouvert le 01 novembre 2010 · NAF 7010Z
- 38150 ROUSSILLONFermé
328 258 314 00033 · NAF 454M
- 38270 MOISSIEU-SUR-DOLONFermé
328 258 314 00041 · ouvert le 14 mai 1999 · NAF 452V
- 22550 MATIGNONFermé
328 258 314 00058 · ouvert le 14 mai 1999 · NAF 452V
- 22100 DINANFermé
328 258 314 00066 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 4399C
- 22100 QUEVERTFermé
328 258 314 00082 · ouvert le 30 juin 2008 · NAF 4120A
Conformité de DEBAYLE ALAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAYLE ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBAYLE ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBAYLE ALAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 juillet 1999
Questions fréquentes sur DEBAYLE ALAIN
Quel est le numéro SIREN de DEBAYLE ALAIN ?
Le numéro SIREN de DEBAYLE ALAIN est 328 258 314. Le SIRET de son siège social est 328 258 314 00090. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11328258314.
Où se situe le siège social de DEBAYLE ALAIN ?
Le siège social de DEBAYLE ALAIN est situé Les Rues, 22100 Brusvily.
DEBAYLE ALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBAYLE ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBAYLE ALAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAYLE ALAIN.
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