DEBAYLE BASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 528 223 977, DEBAYLE BASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 159 av Jean Jaures Clos de Diane Appt 122, 47000 Agen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.
Fiche d'identité de DEBAYLE BASTIEN
INSEE- Dénomination
- DEBAYLE BASTIEN
- SIREN
- 528 223 977
- SIRET (siège)
- 528 223 977 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR15528223977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 223 977
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 15 novembre 2010
- Siège social
- 159 AV JEAN JAURES CLOS DE DIANE APPT 122, 47000, AGEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBAYLE BASTIEN
PEINTRE EN BATIMENT
Finances de DEBAYLE BASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBAYLE BASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBAYLE BASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47000 AGENSiègeActif
528 223 977 00018 · ouvert le 08 novembre 2010 · NAF 4334Z
Documents juridiques de DEBAYLE BASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBAYLE BASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAYLE BASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBAYLE BASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAYLE BASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBAYLE BASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBAYLE BASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 2010
Questions fréquentes sur DEBAYLE BASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DEBAYLE BASTIEN ?
Le numéro SIREN de DEBAYLE BASTIEN est 528 223 977. Le SIRET de son siège social est 528 223 977 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15528223977.
Où se situe le siège social de DEBAYLE BASTIEN ?
Le siège social de DEBAYLE BASTIEN est situé 159 av Jean Jaures Clos de Diane Appt 122, 47000 Agen.
DEBAYLE BASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBAYLE BASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBAYLE BASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAYLE BASTIEN.
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