DEBAYLE BERNADETTE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 430 577 767, DEBAYLE BERNADETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Au Bourg, 40370 Beylongue. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de DEBAYLE BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- DEBAYLE BERNADETTE
- SIREN
- 430 577 767
- SIRET (siège)
- 430 577 767 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR27430577767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 577 767
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- AU BOURG, 40370, BEYLONGUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBAYLE BERNADETTE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DEBAYLE BERNADETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40370 BEYLONGUESiègeActif
430 577 767 00014 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0111Z
Conformité de DEBAYLE BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAYLE BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBAYLE BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBAYLE BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur DEBAYLE BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de DEBAYLE BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de DEBAYLE BERNADETTE est 430 577 767. Le SIRET de son siège social est 430 577 767 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27430577767.
Où se situe le siège social de DEBAYLE BERNADETTE ?
Le siège social de DEBAYLE BERNADETTE est situé Au Bourg, 40370 Beylongue.
DEBAYLE BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBAYLE BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBAYLE BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAYLE BERNADETTE.
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