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DEBAYLE BERNADETTE

Active
Siren430 577 767Entrepreneur individuel40370 BEYLONGUECréée le 01 janvier 1990

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 430 577 767, DEBAYLE BERNADETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Au Bourg, 40370 Beylongue. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DEBAYLE BERNADETTE

Dénomination
DEBAYLE BERNADETTE
SIREN
430 577 767
SIRET (siège)
430 577 767 00014
N° TVA intracommunautaire
FR27430577767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 577 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
AU BOURG, 40370, BEYLONGUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAYLE BERNADETTE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DEBAYLE BERNADETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40370 BEYLONGUESiègeActif

    430 577 767 00014 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0111Z

Conformité de DEBAYLE BERNADETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAYLE BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAYLE BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBAYLE BERNADETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur DEBAYLE BERNADETTE

Quel est le numéro SIREN de DEBAYLE BERNADETTE ?

Le numéro SIREN de DEBAYLE BERNADETTE est 430 577 767. Le SIRET de son siège social est 430 577 767 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27430577767.

Où se situe le siège social de DEBAYLE BERNADETTE ?

Le siège social de DEBAYLE BERNADETTE est situé Au Bourg, 40370 Beylongue.

DEBAYLE BERNADETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAYLE BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAYLE BERNADETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAYLE BERNADETTE.

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