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DEBAYLE DAVID

Active
Siren892 038 936Entrepreneur individuel18110 VIGNOUX-SOUS-LES-AIXCréée le 01 décembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 892 038 936, DEBAYLE DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2020. Elle est domiciliée 18 Rte de Saint Georges, 18110 Vignoux-sous-les-Aix. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de DEBAYLE DAVID

Dénomination
DEBAYLE DAVID
SIREN
892 038 936
SIRET (siège)
892 038 936 00019
N° TVA intracommunautaire
FR19892038936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 038 936
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 décembre 2020
Siège social
18 RTE DE SAINT GEORGES, 18110, VIGNOUX-SOUS-LES-AIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAYLE DAVID

Élevage d'autres animaux

Finances de DEBAYLE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAYLE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAYLE DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18110 VIGNOUX-SOUS-LES-AIXSiègeActif

    892 038 936 00019 · ouvert le 01 décembre 2020 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DEBAYLE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAYLE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAYLE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAYLE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAYLE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAYLE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAYLE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2020

Questions fréquentes sur DEBAYLE DAVID

Quel est le numéro SIREN de DEBAYLE DAVID ?

Le numéro SIREN de DEBAYLE DAVID est 892 038 936. Le SIRET de son siège social est 892 038 936 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19892038936.

Où se situe le siège social de DEBAYLE DAVID ?

Le siège social de DEBAYLE DAVID est situé 18 Rte de Saint Georges, 18110 Vignoux-sous-les-Aix.

DEBAYLE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAYLE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAYLE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAYLE DAVID.

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