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DEBAYLE GERARD

Active
Siren347 650 772Entrepreneur individuel38680 RENCURELCréée le 15 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAYLE GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2005, identifié par le SIREN 347 650 772. Le siège social de l'entreprise se trouve Col de Romeyere Col de Romeyere, 38680 Rencurel. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de DEBAYLE GERARD

Dénomination
DEBAYLE GERARD
SIREN
347 650 772
SIRET (siège)
347 650 772 00036
N° TVA intracommunautaire
FR83347650772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 650 772
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 décembre 2005
Siège social
COL DE ROMEYERE COL DE ROMEYERE, 38680, RENCUREL
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEBAYLE GERARD

MACONNERIE PEINTURE REVETEMENT DE SOLS ET DE MURS PLAQUE DE PLATRES CHARPENTE COUVERTURE TERRASSEMENT TRAVAUX ACCROBATIQ

Finances de DEBAYLE GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAYLE GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAYLE GERARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38680 RENCURELSiègeActif

    347 650 772 00036 · ouvert le 18 mai 2004 · NAF 6820B

  • 38680 PONT-EN-ROYANSFermé

    347 650 772 00028 · ouvert le 01 mai 1989 · NAF 452T

  • 38680 RENCURELFermé

    347 650 772 00051 · ouvert le 18 mai 2004 · NAF 452V

Documents juridiques de DEBAYLE GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAYLE GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAYLE GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAYLE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAYLE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAYLE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAYLE GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2005

Questions fréquentes sur DEBAYLE GERARD

Quel est le numéro SIREN de DEBAYLE GERARD ?

Le numéro SIREN de DEBAYLE GERARD est 347 650 772. Le SIRET de son siège social est 347 650 772 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83347650772.

Où se situe le siège social de DEBAYLE GERARD ?

Le siège social de DEBAYLE GERARD est situé Col de Romeyere Col de Romeyere, 38680 Rencurel.

DEBAYLE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAYLE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAYLE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAYLE GERARD.

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