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DEBAYLE JACQUES

Active
Siren781 823 331Entrepreneur individuel40310 RIMBEZ-ET-BAUDIETSCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAYLE JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 781 823 331. Elle est domiciliée Lalicq, 40310 Rimbez-et-Baudiets. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z.

Fiche d'identité de DEBAYLE JACQUES

Dénomination
DEBAYLE JACQUES
SIREN
781 823 331
SIRET (siège)
781 823 331 00025
N° TVA intracommunautaire
FR14781823331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 781 823 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LALICQ, 40310, RIMBEZ-ET-BAUDIETS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAYLE JACQUES

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de DEBAYLE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAYLE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAYLE JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 40310 RIMBEZ-ET-BAUDIETSSiègeFermé

    781 823 331 00025 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0210Z

Documents juridiques de DEBAYLE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAYLE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAYLE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAYLE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAYLE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAYLE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAYLE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur DEBAYLE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DEBAYLE JACQUES ?

Le numéro SIREN de DEBAYLE JACQUES est 781 823 331. Le SIRET de son siège social est 781 823 331 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14781823331.

Où se situe le siège social de DEBAYLE JACQUES ?

Le siège social de DEBAYLE JACQUES est situé Lalicq, 40310 Rimbez-et-Baudiets.

DEBAYLE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAYLE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAYLE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAYLE JACQUES.

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