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DEBAYLE MICHEL

Active
Siren481 611 234Entrepreneur individuel66000 PERPIGNANCréée le 07 mars 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAYLE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 mars 2005 sous le numéro SIREN 481 611 234. Son siège social est situé Che de la Roseraie (vc 7), 66000 Perpignan. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBAYLE MICHEL

Dénomination
DEBAYLE MICHEL
SIREN
481 611 234
SIRET (siège)
481 611 234 00024
N° TVA intracommunautaire
FR90481611234Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 611 234
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
07 mars 2005
Siège social
CHE DE LA ROSERAIE (VC 7), 66000, PERPIGNAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBAYLE MICHEL

Location de logements

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Finances de DEBAYLE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAYLE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBAYLE MICHEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 66000 PERPIGNANSiègeActif

    481 611 234 00024 · ouvert le 08 décembre 2021 · NAF 6820A

  • 91300 MASSYActif

    481 611 234 00016 · ouvert le 07 mars 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEBAYLE MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAYLE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAYLE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAYLE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAYLE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAYLE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAYLE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2005

Questions fréquentes sur DEBAYLE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DEBAYLE MICHEL ?

Le numéro SIREN de DEBAYLE MICHEL est 481 611 234. Le SIRET de son siège social est 481 611 234 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90481611234.

Où se situe le siège social de DEBAYLE MICHEL ?

Le siège social de DEBAYLE MICHEL est situé Che de la Roseraie (vc 7), 66000 Perpignan.

DEBAYLE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAYLE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAYLE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAYLE MICHEL.

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